Mentions légales

pour le site https://www.saintemariedalbas.com

Editeur

Dénomination commerciale : Prieuré Sainte Marie d’Albas
SARL : Sarl Lavi
Siège social : 45 Avenue Henri Bataille 11700 Moux
N° Siret : 389 583 000 18
Nom du responsable : M. Vincent Licciardi

Contact

Adresse du caveau (dégustation/achat) : 45 Avenue Henri Bataille 11700 Moux
Téléphone : 06.98.83.47.36
Région : Aude
Pays : France
Email : contact@saintemariedalbas.com
URL : https://www.saintemariedalbas.com
Ecrivez-nous directement via le formulaire de la page contact

Notes légales

Responsable Editeur : M. Licciardi Vincent
Email (contenu) : contact@saintemariedalbas.com
Responsable technique : Mme Licciardi Eloïse – Coclidée
Email (technique) : contact@coclidee.com
Hébergement : OVH

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (forme, mise en page, fond, structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du Domaine Prieuré Sainte Marie d’Albas.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs

Le présent site constitue une œuvre au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du Domaine Prieuré Sainte Marie d’Albas ou de tiers ayant autorisé le Domaine Prieuré Sainte Marie d’Albas à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Établissements de liens vers le site https://www.saintemariedalbas.com

Le Domaine Prieuré Sainte Marie d’Albas autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers le site https://www.saintemariedalbas.com pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Les pages du site https://www.saintemariedalbas.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas.

La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site du Domaine Prieuré Sainte Marie d’Albas, https://www.saintemariedalbas.com doit être faite par mail à : contact@saintemariedalbas.com

Le Domaine Prieuré Sainte Marie d’Albas se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site https://www.saintemariedalbas.com
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité du Prieuré Sainte Marie d’Albas quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Tous droits réservés

Tous droits réservés © Prieuré Sainte Marie d’Albas 2022. Toutes les pages du site « https://www.saintemariedalbas.com » sont protégées.

Tous droits de reproduction et de diffusion réservés. © Prieuré Sainte Marie d’Albas 2022.

Mise en garde générale

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail.

Toutefois, les informations contenues y compris leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site du Prieuré Sainte Marie d’Albas ne sont pas contractuelles.

Ces informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part du Prieuré Sainte Marie d’Albas à l’égard de tout produit ou service, le Prieuré Sainte Marie d’Albas décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque.
Le Prieuré Sainte Marie d’Albas décline toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies et à l’utilisation qu’un internaute est susceptible d’en faire.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé – A consommer avec modération
Interdiction de vente de boissons alcooliques aux mineurs de moins de 18 ans.